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Archives municipales

Archives municipales
La Passerelle - 62, rue de Soissons
60800 Crépy-en-Valois
Tél. : 03 44 59 44 44 (mairie) / 03 44 59 21 97 (musée) pour prendre rendez-vous
E-mail : archives@crepyenvalois.fr

Ouverture au public : le jeudi de 13h30 à 17h30 (remise des derniers documents à 17h). Uniquement sur rendez-vous.

Ouverture des archives municipales à La Passerelle : 

Après plusieurs mois de fermeture, le site des archives est désormais prêt à accueillir le public à La Passerelle (62, rue de Soissons).
A partir du jeudi 27 octobre 2016, les permanences se tiendront les jeudis après-midis, de 13h30 à 17h30.
Les chercheurs seront reçus uniquement sur rendez-vous.

Contacts : 03 44 59 44 44 (mairie) / 03 44 59 21 97 (musée de l'archerie et du Valois)

Mission :

Les archives municipales de Crépy-en-Valois ont pour mission de collecter, de conserver, d'inventorier, de communiquer et de mettre en valeur les documents que produisent les différents services de la Mairie et qui présentent un intérêt historique et/ou juridique.

Modalités de consultation :

Les archives municipales sont un service public, ouvert à tous, sans condition de nationalité ou de diplôme.
La communication des documents est gratuite. Il vous sera demandé de présenter une pièce d'identité.
L'utilisation des téléphones mobiles n'est pas autorisée en salle de lecture, il est également interdit d'y fumer et d'y consommer des aliments ou des boissons.
La consultation des documents s'effectue uniquement dans la salle de lecture des archives, aux heures d'ouverture du service.
L'utilisation de l'ordinateur portable ainsi que de l'appareil photo est possible.
La photocopie des documents est prohibée.
Aucun prêt à l'extérieur n'est consenti.

Listes des fonds consultables

NB : Ces 2 répertoires ne forment pas la liste exhaustive de ce qui peut être consulté.

archives robert barrier  3La Ville de Crépy-en-Valois est l'heureuse bénéficiaire d'un don d'archives privées. Philippe Barrier a souhaité déposer aux archives de la Ville une collection unique et inestimable composée de revues, de gravures, de manuscrits et photographies anciennes que son père, Robert Barrier s'est employé à enrichir tout au long de sa vie.

Le Fonds Robert Barrier est dès à présent consultable aux archives municipales (uniquement sur place et sur rendez-vous).

Renseignements au 03 44 59 44 44.

Règles de communication des archives publiques :

Les délais de communication des archives publiques sont fixés par le code du patrimoine (ordonnance n°2004-178 du 20 février 2004), modifié par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008.
Le principe de libre communicabilité des archives publiques est désormais posé, dès lors que celles-ci ne mettent pas en cause l'un des intérêts protégés par la loi, qu'il s'agisse de celui des individus ou de celui de l'État (données personnelles, secret médical, défense nationale, sûreté de l'État). Dans ces derniers cas, les délais suivants s'appliquent :

  • 50 ans (à compter de la date de l'acte) : documents mettant en cause la vie privée ou intéressant la sûreté de l'État ou de la Défense Nationale, dossier de personnel.
  • 75 ans (à compter de la date de clôture du dossier) : dossiers et jugements des tribunaux, minutes et répertoires des notaires, registres des naissances et mariages de l'état civil (les actes de décès sont immédiatement communicables), de l'enregistrement et des hypothèques.
  • 25 ans après le décès ou 120 ans après la naissance : documents contenant des renseignements médicaux.

Ces délais peuvent cependant être abrégés sous certaines conditions par l'obtention d'une dérogation accordée par le Directeur des Archives de France.

Recherches par correspondance :

Il n'entre pas dans les missions des archives de la Ville de Crépy-en-Valois d'entreprendre des recherches documentaires à la place et pour le compte des usagers. Il est donc inutile d'écrire pour un complément d'arbre généalogique.
Le service fournit en revanche les renseignements et les copies des documents demandés lorsqu'il est saisi par des particuliers qui effectuent des démarches administratives à la requête des pouvoirs publics ou pour faire valoir leurs droits ou encore pour les recherches généalogiques lorsqu'une date précise ainsi qu'une paroisse (pour les actes antérieurs à la Révolution) sont spécifiées.

Mairie de Crépy-en-valois

2, avenue du Général Leclerc - 60800 Crépy-en-Valois
Tél. : 03.44.59.44.44 - Fax : 03.44.59.44.59

Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30
(17h le vendredi).
Permanence le samedi de 9h à 12h
(passeport et carte d'identité uniquement).

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